Qu’elle soit la conséquence du départ en retraite de son fondateur ou d’une opportunité financière, et en tout état de cause afin de se prémunir en cas de décès de son dirigeant, la transmission de l’entreprise familiale s’anticipe. Il s’agira généralement de déterminer si elle se fera dans ou hors le cercle familial.

Dans le cercle familial, la transmission de l’entreprise devra être assortie de mesures de protection du contrôle et/ou de la valeur de l’entreprise tant au niveau de l’entrepreneur et de son cercle familial (notamment par le recours à des outils aussi variés que la conclusion d’un ou plusieurs pactes « Dutreil », la rédaction d’un testament et d’un mandat à effet posthume, l’organisation de la gouvernance familiale et la réalisation de donations…), que sur le plan structurel (notamment, par la mise en place d’un schéma de liquidités, la structuration d’un LBO familial ou encore l’émission de valeurs mobilières complexes…).

Hors du cercle familial, la transmission rendra essentielles la détermination du choix du repreneur (montée au capital d’un salarié de l’entreprise, cession à un investisseur industriel ou financier…) ainsi que l’anticipation du sort des dirigeants et cadres dirigeants de l’entreprise ayant un accès au capital de l’entreprise.

Le Cabinet OPLEO Avocats accompagne les entrepreneurs dans la réflexion et la définition en amont, puis dans la structuration et la mise en œuvre des modalités de la transmission de l’entreprise, en prenant en compte la qualité de l’entrepreneur qui transmet et de celle de son repreneur.

Les talents croisés de nos équipes en droit patrimonial, en droit des sociétés, en fiscalité et en droit social, ainsi que notre connaissance approfondie des problématiques des entrepreneurs nous permettent d’offrir des solutions originales sur-mesure face aux enjeux que pose la transmission d’entreprise.